La présente politique d’usage acceptable s’applique aux services édités et exploités par OURSBL.EU S.A.S. (« oursbl.eu », « nous »), notamment Muppy, Manganese, Sunray et Odizy (les « Services »), ainsi qu’à toute infrastructure que nous exploitons pour nos clients. Elle fait partie du contrat conclu entre oursbl.eu et chaque client. Chaque client est responsable du respect de cette politique par ses utilisateurs.

1. Usages interdits

Vous ne pouvez pas utiliser les Services, ni permettre qu’ils soient utilisés, pour :

stocker, traiter ou diffuser des contenus illicites, notamment des contenus portant atteinte à la propriété intellectuelle, à la vie privée ou à d’autres droits de tiers ;
attaquer, scanner, sonder ou perturber des systèmes ou réseaux tiers, ou diffuser du code malveillant ;
tester la sécurité de notre infrastructure, y compris par des tests d’intrusion ou des scans de vulnérabilités, sans notre accord écrit préalable ;
miner des cryptomonnaies ;
envoyer des messages non sollicités en masse ou exploiter des relais ouverts ;
contourner ou modifier les mécanismes qui vérifient l’usage ou assurent la sécurité, ou accéder à des données ou systèmes auxquels vous n’êtes pas autorisé à accéder ;
revendre ou sous-licencier l’accès aux Services, ou les utiliser pour fournir des services d’hébergement à des tiers, sauf si votre contrat le prévoit expressément ;
héberger des données de santé relevant de la certification HDS (hébergement de données de santé), ou toute autre donnée dont l’hébergement exige une certification particulière : un tel hébergement ne fait pas partie de nos offres standard et ne peut être fourni qu’en tant que service additionnel, dans le cadre d’un contrat Enterprise qui le prévoit expressément.

2. Usage raisonnable des ressources

Votre usage des ressources doit rester dans les limites de votre abonnement et ne doit pas affecter la stabilité ou la sécurité des composants partagés, tels que les réseaux, le stockage des sauvegardes et la supervision.

3. Sécurité des comptes

Vous êtes responsable des comptes de vos utilisateurs. Utilisez une authentification forte, ne partagez pas vos identifiants et signalez-nous sans délai toute compromission suspectée.

4. Mise en œuvre

Si nous avons connaissance d’un manquement à cette politique, nous en informons le client et lui demandons d’y remédier. Nous pouvons suspendre le service concerné, en tout ou partie, sans préavis lorsque le manquement crée un risque imminent pour la sécurité ou la disponibilité de notre infrastructure ou de tiers, ou lorsque la loi l’exige ; nous rétablissons le service dès que le risque est écarté. Les manquements graves ou répétés peuvent entraîner la résiliation dans les conditions prévues au contrat du client.

5. Signaler un abus

Pour signaler un usage abusif des Services, écrivez à [email protected].

6. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique pour tenir compte de l’évolution de nos Services ou du droit applicable. La date de la dernière mise à jour figure en haut de cette page. Les modifications substantielles sont notifiées à nos clients.